Référentiels: inquiétudes et précisions

Beaucoup de questions nous sont posées sur ce sujet et l’inquiétude, l’énervement ou la colère ponctuent les nombreux mails reçus. Nous en avons sélectionné deux qui synthétisent les nombreux autres.

Bonjour. J’ai téléphoné au contrôle médical de la Sécu de mon département pour les référentiels et on m’a répondu qu’ils n’étaient pas au courant. Sont-ils ou non applicables ? Je ne comprends pasque les syndicats acceptent ce système qui va réduirenotre activité et priver lesmalades de soins. J’ai bien peur que bientôt on en retrouve partout et là ce sera carrément la cata. Même si ça ne compensera pas la perte que nous aurons va-t'on au moins avoir une augmentation de l’AMK et des IFD? Merci de votre réponse.

Réponses :

Applicables ou non ?

5 référentiels ont déjà été élaborés par la seule UNCAM et validés par la HAS mais  le passage au JO n’est pas encore intervenu. Nous vous tiendrons bien sur informé.
Aujourd’hui il n’y a pas encore de limite…même si cela ne tardera probablement pas.Il reste des aspects techniques à résoudre notamment pour la transmission des avis par les caisses

Les syndicats avaient ils le choix ?

Clairement Non car en réalité les marges de manœuvres étaient plus que réduites dans la mesure où le principe était contenu dans la fameuse loi HPST. Rappelons que la mesure apparaît dans notre convention.

En retrouverons-nous pour toutes les pathologies ?

l’UNCAM souhaite les imposer  pour l’ensemble de nos pratiques, c’est sous la pression des syndicats et en particulier d’Objectif Kiné que nous essayerons de n’avoir aucun référentiel sur les pathologies neurologiques dégénératives, les pathologies respiratoires chroniques et les maladies rhumatismales inflammatoires (PR, SPA).

Ceci étant n’oublions pas que toutes les prises en charge de plus de 30 séances donnent lieu à des DEP et à la « sagacité » des contrôles médicaux.
Pour les autres secteurs, respi et neuro ne devraient probablement pas être touchées sauf peut être pour l’hémiplégie qui avait déjà connu une limitation il y a quelques années et qui pourrait sans doute connaître à nouveau un sort identique.

Bonjour au sujet des référentiels comment doit-on faire lorsque la prescription dépasse le nombre fixé?  Si le malade a déjà été soigné ailleurs sans qu’on le sache ? Et que faire si le malade doit poursuivre ses soins ? Merci pour vos interventions. JF L

Beaucoup de ces questions n’ont pas encore obtenu de réponses définitives même si les grands axes sont déjà connus. Les négociations avec les syndicats nationaux portent notamment sur ces questions pratiques. A l’heure actuelle un nombre prescrit en première intention qui serait supérieur à celui fixé par un référentiel donnerait lieu à une DEP au moment où le professionnel serait en position d’aller au–delà. Ainsi pour 15 séances de rééducation de la cheville après une entorse, le MK fera une DEP pour 5 séances lorsqu’il aura effectué les 10 premières (référentiel) ou lorsqu’il s’en approchera en pensant qu’il lui faudra aller au-delà.

Pour les patients « nomades » qui changeraient de médecin et de MK, ce dernier ne pourra en être tenu responsable en cas de nombre cumulé dépassant le fameux quota euh pardon référentiel.